CULTURE : Demande de subvention ordinaire et aide aux projets culturels 2024

Les demandes de subvention ORDINAIRE et d’AIDE AUX PROJETS CULTURELS 2024 pour la catégorie CULTURE sont ouvertes.

La date limite de dépôt des dossiers est fixée au 17 SEPTEMBRE 2023.

Préparez à l’avance vos documents en téléchargeant la liste des pièces justificatives à fournir.

Avant de commencer, vous devez télécharger les pièces justificatives ci-dessous. Ces documents seront à insérer en bas de la page avant envoi du formulaire.

> Le contrat d’engagement républicain, à lire et à signer

> Le tableau excel « Critères » à compléter

> Pour une demande de subvention ordinaire, le tableau excel « Budget et implication pour une subvention ordinaire » à compléter

> Pour une aide aux projets culturels, le tableau excel « Budget et implication pour une aide aux projets » à compléter

Recommandation :

Soyez vigilant sur le poids des documents que vous déposez. Taille maximum autorisée par fichier : 49Mo
Si les fichiers sont trop lourds, la pièce jointe sera bloquée et non transmise au service concerné.
Pour toutes questions, n’hésitez pas à contacter le service Culture

Remplissez ci-dessous le formulaire en ligne

IDENTITE DE L'ASSOCIATION
Nom de l'association*
Nom
Sigle
SIRET*
Date de déclaration en préfecture*
Numéro d'enregistrement en préfecture*
Date de publication au Journal Officiel*
Les statuts ont-ils été modifiés ?
- Oui
- Non
Date de modification des statuts
UTILITE PUBLIQUE
Votre association est-elle reconnue d'utilité publique ?*
- OUI
- NON
Date de publication au JO*
Votre association dispose-t-elle d'un commissaire aux comptes ?*
- OUI
- NON
CONTACTS DE L'ASSOCIATION
Siège social*
Adresse postale Complément d'adresse Code postal Ville
Correspondance de l'association
Adresse postale Complément d'adresse Code postal Ville
Personne en charge du dossier*
Prénom Nom
Téléphone*
E-mail du contact*
MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Président(e)*
Prénom Nom
Téléphone
Téléphone
E-mail

E-mail
Secrétaire*
Prénom Nom
Téléphone
Téléphone
E-mail

E-mail
Trésorier(e)*
Prénom Nom
Téléphone
Téléphone
E-mail

E-mail
Autres membres du Conseil d'Administration
Souhaitez-vous rajouter un ou plusieurs membres du Conseil d'Administration ?*
- Oui
- Non
Membres supplémentaires au Conseil d'Administration
Fonction Nom Prénom E-mail Téléphone
LOCAUX ADMINISTRATIFS / SIEGE
Etes-vous?*
- Propriétaire
- Locataire
- Dans des locaux municipaux
- Sans locaux
Adresse*
Adresse postale Complément d'adresse Code postal Ville
Charges annuelles de l'année précédente (amortissement inclus)
Adresse*
Adresse postale Complément d'adresse Code postal Ville
Locataire*
- A titre gratuit
- A titre onéreux
Montant annuel des loyers*
Montant annuel des charges*
Type de locaux municipaux*
- Maison(s) des associations
- Installation sportive
- Autre bâtiment
Précisez le nom de l'installation sportive*
Précisez le nom du bâtiment*
ESPACES PARTAGES
Partagez-vous des espaces avec une autre structure?*
- Non
- Oui, des espaces administratifs
- Oui, des espaces d'activités (hors salles sportives)
Nom des structures partageant les espaces administratifs*
Nom des structures partageant les espaces d'activités*
INSTALLATIONS DANS LESQUELLES SE DEROULENT VOS ACTIVITES A TARBES
Pour ces locaux, êtes-vous :*
- Propriétaire
- Locataire
- Dans des locaux municipaux
- Autres
VOUS ETES PROPRIETAIRE
Un justificatif des dépenses vous sera demandé en fin de formulaire
Adresse*
Adresse postale Complément d'adresse Code postal Ville
Coût de l'entretien et des réparations (N-1)
Travaux de rénovation ou d'amélioration réalisés par l'association (N-1)
Amortissement (N-1)
Total (N-1)
VOUS ETES LOCATAIRE
Un justificatif des dépenses vous sera demandé en fin de formulaire
Adresse*
Adresse postale Complément d'adresse Code postal Ville
Montant annuel du loyer (N-1)
Charges locatives annuelles (N-1)
Entretien et réparations (N-1)
Travaux de rénovation ou d'amélioration réalisés par l'association (N-1)
Amortissement (N-1)
Total (N-1)
VOUS ETES DANS LES LOCAUX MUNICIPAUX
Précisez les installations utilisées
AUTRES LOCAUX
Précisez les installations utilisées
TERRITOIRE D'INTERVENTION
Territoire d'intervention de l'association*
- Quartiers prioritaires
- Tarbes
- Communauté d'Agglomération TLP
- Département des Hautes-Pyrénées
- Région Occitanie
- Territoire national
- Autres cas
Autres cas ? Précisez :*
LA DEMANDE DE SUBVENTION
Votre demande concerne*
- une subvention ordinaire
- une aide aux projets
Rappel : La subvention ordinaire a vocation à participer au financement de la gestion courante et globale de l’association (achat de fournitures, communication générale sur ses activités, aide sur les charges courantes) L’aide au projet concerne toutes actions récurrentes ou exceptionnelles (création d’un spectacle, organisation d’une exposition, de rencontres, d’un festival, d’un évènement, édition d’un ouvrage).
Quel est le montant de la subvention que vous demandez ?*
Quel est le montant de l'aide aux projets que vous demandez ?*
PIECES JUSTIFICATIVES A FOURNIR
>>> PIECES OBLIGATOIRES <<<
Les statuts de l'association*
Déposer les fichiers ici ou

Taille max. des fichiers : 49 MB.
Le compte-rendu de la dernière Assemblée Générale*
Déposer les fichiers ici ou

Taille max. des fichiers : 49 MB.
Rapport d'activité, bilan moral, bilan financier certifié par le/la président(e)
Le dernier compte de résultat*
Déposer les fichiers ici ou

Taille max. des fichiers : 49 MB.
La liste des membres du bureau déclarée en préfecture*
Déposer les fichiers ici ou

Taille max. des fichiers : 49 MB.
Un Relevé d'Identité Bancaire au nom de l'association*
Déposer les fichiers ici ou

Taille max. des fichiers : 49 MB.
Le Contrat d'Engagement Républicain, daté et signé*
Déposer les fichiers ici ou

Taille max. des fichiers : 49 MB.
Le Contrat d'Engagement Républicain est obligatoire. Vous pouvez le télécharger en haut de la page.
Les tableaux excel "Critères", dûment rempli*
Déposer les fichiers ici ou

Types de fichiers acceptés : xls, xlsm, xlsx, Taille max. des fichiers : 49 MB.
Le tableau est à télécharger en haut de la page.
>>> POUR UNE DEMANDE DE SUBVENTION ORDINAIRE <<<
Les tableaux excel "Budget et implication pour une subvention ordinaire", dûment rempli*
Déposer les fichiers ici ou

Types de fichiers acceptés : xls, xlsm, xlsx, Taille max. des fichiers : 49 MB.
Le tableau est à télécharger en haut de la page.
Une lettre de demande de subvention signée du Président*
Déposer les fichiers ici ou

Taille max. des fichiers : 49 MB.
La présentation du projet de l'association pour 2024*
Déposer les fichiers ici ou

Taille max. des fichiers : 49 MB.
>>> POUR UNE DEMANDE D'AIDE AUX PROJETS CULTURELS <<<
Les tableaux excel "Budget et implication pour une aide aux projets", dûment rempli*
Déposer les fichiers ici ou

Types de fichiers acceptés : xls, xlsm, xlsx, Taille max. des fichiers : 49 MB.
Le tableau est à télécharger en haut de la page.
Une lettre de demande d'aide aux projets culturels signée du Président*
Déposer les fichiers ici ou

Taille max. des fichiers : 49 MB.
La présentation du ou des projets culturels pour 2024*
Déposer les fichiers ici ou

Taille max. des fichiers : 49 MB.
Dans le cas de manifestations annuelles, le bilan de l'année précédente
Déposer les fichiers ici ou

Taille max. des fichiers : 49 MB.
>>> JUSTIFICATIFS DES LOCAUX DANS LESQUELS SE DEROULENT VOS ACTIVITES <<<
Vous êtes propriétaire : un état récapitulatif des dépenses
Déposer les fichiers ici ou

Taille max. des fichiers : 49 MB.
Coût d'entretien, de réparations, de travaux, d'amortissement...
Vous êtes locataire : un état récapitulatif des dépenses
Déposer les fichiers ici ou

Taille max. des fichiers : 49 MB.
Montant annuel des loyers, charges locatives, entretien, réparations, travaux, amortissement...
>>> PERSONNEL ADMINISTRATIF ET TECHNIQUE 2022-2023 <<<
S'il y a lieu, une déclaration annuelle des salaires
Déposer les fichiers ici ou

Taille max. des fichiers : 49 MB.
S'il y a lieu, les conventions de mise à disposition à titre onéreux
Déposer les fichiers ici ou

Taille max. des fichiers : 49 MB.
Calcul de la valorisation du bénévolat
Déposer les fichiers ici ou

Taille max. des fichiers : 49 MB.
Vous êtes arrivés à la fin du formulaire. Si vous avez rencontré des problèmes pour le remplir, nous vous prions de nous en excuser. N'hésitez pas à nous faire part de vos difficultés par mail à webmaster@tarbes.fr
RGPD*
J’accepte la politique de confidentialité.
En cochant cette case et en soumettant ce formulaire, j'accepte que mes données personnelles soient utilisées pour me recontacter dans le cadre de ma demande indiquée dans ce formulaire. Les informations recueillies ne feront pas l’objet d’un traitement informatique autre que les finalités acceptées ci-dessus.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et d’effacement de vos données en contactant le service Coordination culturelle de la mairie de Tarbes à culture@mairie-tarbes.fr
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