Les demandes de subvention ORDINAIRE au titre de la saison sportive 2023-2024 pour la catégorie SPORT sont ouvertes.
La date limite de dépôt des dossiers est fixée au 17 SEPTEMBRE 2023.
Préparez à l’avance vos documents en téléchargeant la liste des pièces justificatives à fournir.
Avant de commencer, vous devez télécharger les pièces justificatives ci-dessous. Ces documents seront à insérer en bas de la page avant envoi du formulaire.
- Le contrat d’engagement républicain, à lire et à signer
- Pour une subvention supérieure à 500€, le tableau excel « Critères sportifs » pour les Sports Individuels ou pour les Sports Collectifs, à compléter
Recommandation :
Soyez vigilant sur le poids des documents que vous déposez. Taille maximum autorisée par fichier : 49Mo
Si les fichiers sont trop lourds, la pièce jointe sera bloquée et non transmise au service concerné.
Pour toutes questions, n’hésitez pas à contacter le service des Sports.